COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VICHY VAL D’ALLIER : Conduite du projet Inter-SCoT à l’échelle du Pays Vichy-Auvergne et élaboration du SCoT de la Communauté d’agglomération Vichy Val d’Allier : élaboration de diagnostics stratégiques partagés, état initial de l’environnement, définition de projets d’aménagement et de développement durable, évaluation environnemental du PADD, réalisation des documents d’orientations générales. Avec AID Observatoire (mandataire), ADETEC, SCP d’Avocats COPPI GRILLON BROCARD GIRE. Acer campestre, 2010-2012.

DDT DE L’ARDECHE : Diagnostic des sensibilités des structures agricoles vis-à-vis de la pression urbaine sur le territoire de l’Ardèche : analyse et mise en perspective des entités agricoles, concertation pour l’appropriation des enjeux en vue d’élaborer un projet spatial. Tercia consultants (mandataire), Terre@Terre et Acer campestre. 2010

MAP - CNASEA : Evaluation ex post du PDRN, en application en France du règlement (CE) n° 1257/1999 du Conseil, concernant le soutien au développement rural. Partie sur les « aides aux zones défavorisées » (Chapitre V du RDR) : bilan quantitatif de la mise en œuvre, enquêtes dans 15 zones géographiques, analyses et réponses au questionnement évaluatif. Avec Pollen conseil (mandataire), ADE, EDATER et Proteis. Acer campestre (Laval S., Bonin A-L.), 2008

MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE : Evaluation des mesures agro-environnementales herbagères en France. Etude sur un échantillon de 7 départements test, comprenant des enquêtes auprès de plus de 150 exploitants agricoles et une synthèse des résultats par départements. Tercia consultants et Acer campestre (Bonin AL., Meyer D., Bouvier E.), 2006.

REGION POITOU CHARENTE : Evaluation du dispositif « Contrat Régional d’Exploitation pour l’Elevage » : bilan de la mise en œuvre, enquêtes auprès des exploitants, analyses et réponses au questionnement évaluatif. Avec Pollen conseil (mandataire), Proteis, Bernard Larrieux. Acer campestre (Bonin A-L., Meyer D.). 2009

DIREN PACA : Diagnostic environnemental pour le SCOT de Gap (05) : bibliographie, repérage des territoires à enjeux et des thèmes de l’environnement prioritaires à prendre en compte sur ces zones, réalisation d’un cahier des charges de l’évaluation environnementale, qui a vocation à être mis à la disposition de la collectivité en charge du SCOT pour lui permettre d’apprécier quel est le « degré de précision » attendu par l’Etat. Acer campestre, 2008.

CONSEIL RÉGIONAL DE PACA : Etude préalable à l’élaboration et à la mise en œuvre d’un projet de territoire pour les Maures : diagnostic du territoire (patrimoines naturel, culturel et paysager, socio-économie), opportunité du projet de territoire (notamment concertation avec les acteurs), définition du périmètre de projet et des orientations. Avec Ides consultants (mandataire), Stratégie et Territoires et Acer campestre, 2007-2008

CONSEIL REGIONAL DU LIMOUSIN : Encadrement pour la construction d'un diagnostic partagé des enjeux agricoles entre élus, agriculteurs et service de l'Etat. Identification et analyse des enjeux agricoles sur le territoire du syndicat Arlysère (Beaufortain, Haut Val-d'Arly, bassin d'Albertville). Acer campestre (Laval S., Bonin AL.), 2005

RÉGION AQUITAINE : Evaluation du programme AREA (Agriculture Respectueuse de l’Environnement en Aquitaine) : bilan analytique du programme, entretiens auprès des acteurs, enquête auprès des agriculteurs bénéficiaires et non bénéficiaires, évaluation et recommandations. Pollen conseil (mandataire), Acer campestre (Bonin A.L., Laval S.), EDATER, Proteis. 2007.

AGENCE DE L'EAU RMC : Amélioration de l’assistance technique à l’épandage des effluents d’élevage : diagnostic de l’existant (enquêtes et analyses) et propositions (élaboration d’hypothèses et réunions de réflexion). Avec Tercia consultants. Acer campestre (Bonin AL), 2006

CONSEIL REGIONAL RHONE-ALPES : Etude de faisabilité et d'opportunité du projet de Parc Naturel Régional des Boucles du Rhône ; périmètre d'étude axé sur la vallée du Rhône entre Seyssel et Loyette, sur les départements de l'Isère, de l'Ain, de la Savoie et de la Haute-Savoie.
Phase A : étude de faisabilité, collecte, analyse et traitement des données relatives à l'occupation du sol, l'urbanisme et les infrastructures, la démographie et la socio-économie, le tourisme, l'agriculture, la forêt, l'environnement, les patrimoines naturels et culturels ; matrices des atouts et handicaps, menaces et enjeux ; identification des périmètres de projets potentiels, esquisse de scénarios et préparation de la phase B "Etude d'opportunité".
Phase B : étude d'opportunité, validation du projet auprès des élus et partenaires institutionnels et socio-professionnels concernés.
Avec IDES Consultants (mandataire) et Stratégie et Territoires, Acer campestre (Bonin AL., Rolquin J., Lierdeman E.), Arbre Haie Forêt (Dedonder E.), 2004-05.

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS VOIRONNAIS : Evaluation du Projet Local de Gestion de l’Espace (PLGE) du Pays Voironnais : bilan du programme, entretiens, évaluation et propositions de recommandations. Acer campestre (Anne-Lise Bonin, David Meyer), 2007

SYNDICAT MIXTE DES MONTS D'OR : Identification, cartographie et analyse des enjeux sur les espaces naturels et agricoles des Monts d'Or. Acer campestre, Arbre Haie Forêt, 2005